E-livre - Un nouveau regard sur le droit chinois

L’année 2007 fut placée sous le signe de la Chine à la Société de législation comparée. À une époque de développement des relations entre la Chine et la France, il semble important de contribuer, même modestement, à une meilleure connaissance des enjeux et des pratiques.

Se concentrant tout d’abord sur « L’actualité du droit chinois des affaires », ce volume reproduit les interventions, présentées lors du Colloque organisé par la « Section droit des affaires » de la Société de législation comparée qui s’est tenu à Paris le 30 mai 2007, en insistant plus particulièrement sur la hiérarchie des normes, la force obligatoire des contrats et le règlement des contentieux. L’ensemble de ces interventions permet de mieux connaître « les rêgles du jeu » applicables en Chine pour les entreprises françaises souhaitant y investir.

Ce sont ensuite les actes des XIèmes Journées juridiques franco-chinoises, organisées régulièrement depuis quinze ans entre la China Law Society et la Société de législation comparée. Ces XIèmes Journées ont eu lieu à Pékin et à Xi’An en octobre 2007. À l’initiative des juristes chinois le droit de l’environnement – dont le corpus est désormais quasi-complet en Chine – a été abordé, puis la protection des sites et des monuments historiques et quelques thèmes économiques et financiers ont été discutés.

Cet ouvrage n’a d’autre ambition que de permettre au lecteur de mieux connaître certains aspects du droit chinois et ce faisant de porter un nouveau regard sur une actualité choisie.