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La Société franco-japonaise de science juridique, fondée en 1959, et la Société de législation comparée, fondée en 1869, se connaissent et s’estiment depuis des années.
Fidèles à la tradition, qui réunit de nombreux professeurs japonais et français, les Xe Rencontres juridiques franco-japonaises se sont déroulées à Tokyo les 17 et 18 septembre 2...
La Société franco-japonaise de science juridique, fondée en 1959, et la Société de législation comparée, fondée en 1869, se connaissent et s’estiment depuis des années.
Fidèles à la tradition, qui réunit de nombreux professeurs japonais et français, les Xe Rencontres juridiques franco-japonaises se sont déroulées à Tokyo les 17 et 18 septembre 2019. Elles ont porté sur La balance des intérêts. Familier aux juristes japonais, notamment en matière civile, approche nouvelle de raisonnement pour les juristes français, et donc objet de contestations, ce thème, qui traverse toutes les branches du droit (civil, économique, constitutionnel et administratif traitées dans l’ouvrage), se trouve au cœur d’un dialogue comparatif sur la création et l’application des règles de droit.
Avec les contributions de Dominique Custos, Université de Caen, Dominique Hascher, conseiller à la Cour de cassation, ancien président de la Société de législation comparée, Shusuke Kakiuchi, Université de Tokyo, Shinji Kojima, Université de Tokyo, Nicole Maestracci, ancienne membre du Conseil constitutionnel, Daisuke Miura, Université de Kanagawa, Taro Nakahara, Université de Tokyo, Nobuhisa Segawa, membre de l’Institut du Japon, Université d’Hokkaido, Sylvaine Poillot-Peruzzetto, conseiller à la Cour de cassation.
Balance des intérêts, Xe rencontres juridiques franco-japonaises, collection Droits étrangers, Paris, Société de Législation Comparée, vol. 20, 2025, 146 pages.
Balance des intérêts, Xe rencontres juridiques franco-japonaises, collection Droits étrangers, Paris, Société de Législation Comparée, vol. 20, 2025, 146 pages.
S. Kojima, "Le principe de proportionnalité en droit constitutionnel", collection Droits étrangers, vol. 20, pp. 91-98.
D. Miura, "Le principe de proportionnalité en droit administratif", collection Droits étrangers, vol. 20, pp. 131-144.
N. Maestracci, "La modulation dans le temps des décisions du conseil constitutionnel", collection Droits étrangers, vol. 20, pp. 79-90.
D. Custos, "La balance des intérêts selon le conseil d'Etat français", collection Droits étrangers, vol. 20, pp. 99-130.
D. Hascher, "Le contrôle de proportionnalité et le contrôle de cassation" en droit civil", collection Droits étrangers, vol. 20, pp. 51-64.
N. Segawa, "Des controverses des civilistes autour de la conception de la "balance des intérêts"", collection Droits étrangers, vol. 20, pp. 9-20.
S. Poillot-Peruzzetto, "La balance des intérêts et le contrôle de proportionnalité en droit économique", collection Droits étrangers, vol. 20, pp. 23-34.
T. Nakahara, "Les différents aspects de la "balance des intérêts" en droit civil", collection Droits étrangers, vol. 20, pp. 35-50.
S. Kakiuchi, "La "balance des intérêts" et la juridiction civile", collection Droits étrangers, vol. 20, pp. 65-76.