Le contrat

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Du 23 au 27 mai 2005, l’Association Henri Capitant des Amis de la Culture Juridique Française a tenu ses Journées Internationales au Brésil, à Rio de Janeiro d’abord, à Sao Paulo ensuite, sur Le contrat. Deux fois déjà, elle y avait tenu ses Journées : en 1963, sur divers sujets, à savoir La responsabilité civile et pénale des administrateurs de...

Du 23 au 27 mai 2005, l’Association Henri Capitant des Amis de la Culture Juridique Française a tenu ses Journées Internationales au Brésil, à Rio de Janeiro d’abord, à Sao Paulo ensuite, sur Le contrat. Deux fois déjà, elle y avait tenu ses Journées : en 1963, sur divers sujets, à savoir La responsabilité civile et pénale des administrateurs des sociétés, Les sociétés d’économie mixte, Les entreprises publiques et les fondations, et L’évolution des sociétés commerciales ; puis en 1982 sur La responsabilité du banquier : aspects nouveaux.
Ces nouvelles Journées brésiliennes ont été l’occasion de constater la fidélité des juristes d’Amérique latine – venus d’Argentine, du Brésil, du Chili, de Colombie, du Guatemala et du Panama – aux valeurs juridiques que défend l’Association.
Leur thème fut étudié sous quatre rubriques :
- Le contrat de société ;
- Le contrat administratif ;
- La révision du contrat ;
- La rupture du contrat.
Le lecteur trouvera dans ce recueil, avec 51 rapports relatant les droits de 22 pays, les informations et les réflexions, les analyses et les synthèses, qui formèrent la riche matière de ces rencontres.

Ouvrage publié avec le concours de l’Ordre des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation, le cabinet Gide Loyrette Nouel et le Conseil supérieur du notariat.

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