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Depuis le XVIᵉ siècle, le contrat s’impose comme l’un des piliers de l’ordre juridique européen, façonnant les échanges, les sociétés et les États. Mais comment cette institution fondamentale s’est-elle construite, transformée et adaptée à travers les frontières et les époques dans l’espace européen ? De l’héritage romain aux codifications moder...
Depuis le XVIᵉ siècle, le contrat s’impose comme l’un des piliers de l’ordre juridique européen, façonnant les échanges, les sociétés et les États. Mais comment cette institution fondamentale s’est-elle construite, transformée et adaptée à travers les frontières et les époques dans l’espace européen ? De l’héritage romain aux codifications modernes, en passant par les traditions juridiques nationales et les circulations transnationales, cet ouvrage, après avoir évoqué la notion d’obligation, retrace l’histoire comparée des droits des contrats en Allemagne, Angleterre, Belgique, Espagne, France, Italie, Portugal et Suisse jusqu’à nos jours. En croisant les approches historiques, juridiques et comparatistes, il espère mettre au jour les convergences et les divergences qui ont marqué l’évolution des droits contractuels en Europe, en soulignant l’influence persistante du droit romain, mais également les innovations apportées par les codifications nationales, ainsi que les dynamiques d’harmonisation à l’œuvre depuis le XXᵉ siècle. À travers des analyses thématiques, ce livre, publié avec le soutien de l’Université Jean Moulin-Lyon 3 et du Centre lyonnais d’histoire du droit, éclaire les défis contemporains du contrat, entre globalisation des échanges et affirmation des particularismes juridiques. Une synthèse inédite, accessible aux juristes, aux historiens et à tous ceux qui s’intéressent à la construction juridique de l’Europe et souhaitent comprendre les racines et l’avenir du droit des contrats en Europe.
David Deroussin, Professeur à l’Université Lyon-III, Membre senior de l’Institut universitaire de France.
David Deroussin, Une introduction aux droits européens. La notion d’obligation et le contrat, collection "sensus iuris", mai 2026, 783 pages