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Le présent ouvrage contient les actes du colloque intitulé « Les biens communs saisis par le droit : quelles perspectives ? », qui s’est tenu à l’Université Paris Nanterre les 11 et 12 avril 2022. Celui-ci a été l’occasion d’une restitution du projet de recherche, mené pendant quatre années, par une équipe pluridisciplinaire d’enseignants-cherch...
Le présent ouvrage contient les actes du colloque intitulé « Les biens communs saisis par le droit : quelles perspectives ? », qui s’est tenu à l’Université Paris Nanterre les 11 et 12 avril 2022. Celui-ci a été l’occasion d’une restitution du projet de recherche, mené pendant quatre années, par une équipe pluridisciplinaire d’enseignants-chercheurs, financé par la COMUE Paris Lumières et consacré aux Biens communs, un outil juridique à aiguiser ?
L’ouvrage traite à la fois des biens communs consacrés par le droit mais aussi de ceux qui émergent dans la sphère juridique. Les perspectives sont multiples puisque sont abordés tour à tour les communs culturels, naturels et numériques mais aussi les communs relevant du droit de l’entreprise et dans le secteur de la santé, avec la question des vaccins. Les fonctionnalités des communs sont éprouvées pour réfléchir à certains régimes juridiques avec un éclairage économique, historique et de droit comparé (franco-italien) qui ont enrichi la réflexion.
La vingtaine de contributions cherche ainsi à stimuler les réflexions autour des avantages du recours à la logique des communs et des difficultés rencontrées pour en faire un nouveau paradigme.
Les biens communs saisis par le droit : quelles ?, sous la direction de Clémentine Bories, Sabine Boussard, Anne Danis-Fatôme et Béatrice Parance, collection Colloques, Paris, Société de Législation Comparée, vol. 62, 2024, 420 pages.
Les biens communs saisis par le droit : quelles perspectives ?, sous la direction de Clémentine Bories, Sabine Boussard, Anne Danis-Fatôme et Béatrice Parance, collection Colloques, Paris, Société de Législation Comparée, vol. 62, 2024, 420 pages.