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Le serment. Perspectives juridiques contemporaines

Le serment. Perspectives juridiques contemporaines

Le serment a été particulièrement bien analysé par les historiens et les historiens du droit, voire par des sociologues et des anthropologues. Il est en revanche assez rare que les juristes s’intéressent au serment en droit positif. Il est souvent borné au serment judiciaire ou au serment des professions judiciaires, que l’on dit pour cette rais...

Le serment a été particulièrement bien analysé par les historiens et les historiens du droit, voire par des sociologues et des anthropologues. Il est en revanche assez rare que les juristes s’intéressent au serment en droit positif. Il est souvent borné au serment judiciaire ou au serment des professions judiciaires, que l’on dit pour cette raison « assermentées ». Le serment apparaît en effet anachronique, vieillot, archaïque ; il serait le témoignage de sociétés autrefois religieuses, mais aujourd’hui sécularisées. Un paradoxe se fait cependant jour : comment expliquer cette défaveur pour le serment, et le succès fulgurant qu’il connaît dans les années récentes ? On ne pense pas seulement au serment des chefs d’État ou des membres des cours constitutionnelles, ou encore au serment d’Hippocrate, qui ont une histoire bien balisée et une facture classique, mais aux serments de création récente : le serment de l’élu local (2015), le serment des forces de l’ordre (2021), le serment de thèse (2020), etc. Comment expliquer ce goût pour le serment alors qu’il est très largement déconsidéré ? Que signifie-t-il encore aujourd’hui pour que le constituant, le législateur ou le pouvoir réglementaire le généralisent ?

Tel fut l’objet du colloque organisé le 1er juin 2022 à la Faculté Jean Monnet de l’Université Paris-Saclay. Des praticiens (magistrats et avocats) comme des universitaires (privatistes, publicistes et historiens du droit, et même archéologues) ont réfléchi à la place accordée de nos jours au serment en France comme à l’étranger, largement dans une perspective comparatiste.

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