E-Livre - Principes du droit européen de la responsabilité civile

Les Principes du droit européen de la responsabilité civile furent publiés en anglais en 2005. Ils sont le fruit d’un long travail de recherche entrepris par le European Group of Tort Law, également connu sous le nom de Groupe de Tilburg. Depuis 1992, le Groupe a procédé à plusieurs études comparatives sur les questions fondamentales de la responsabilité civile délictuelle et du droit relatif aux dommages et intérêts. Ces études ont servi de base à la rédaction des Principes. Ceux-ci vont au-delà de l’idée d’un exposé des points de convergence en matière de responsabilité civile en Europe. Ils offrent une vision systématique de la matière, tournée vers l’avenir, tout en restant connectée aux systèmes existants. Les Principes ont pour but de stimuler la discussion tant parmi les universitaires que les praticiens. Ils ont vocation à servir de guide tant pour les législateurs nationaux que pour les juges, favorisant ainsi l’harmonisation européenne.

Plusieurs universitaires français ont participé aux travaux du Groupe : les Pr. Geneviève Viney et Suzanne Galand-Carval durant la phase de recherche, puis le responsable de la présente édition française durant la période de rédaction des Principes. Le texte des Principes avait été traduit en français et en d’autres langues dès la première édition de 2005. Le travail de M. Michel Séjean a permis d’améliorer cette traduction et surtout de traduire la totalité des commentaires qui introduisent les Principes et accompagnent chaque article.

Dans les années qui ont suivi leur publication, les Principes ont eu une influence considérable sur le travail de la doctrine, de la jurisprudence et du législateur, tant en Europe que sur d’autres continents. Par la publication de cette édition française, la Société de législation comparée entend favoriser le rayonnement de ce travail comparatif dans le monde de la francophonie. Le présent volume trouve naturellement sa place, dans la collection « Droit privé européen et comparé », à côté de l’édition française des Principes du droit européen du contrat.

Olivier Moréteau est professeur au Paul M. Hébert Law Center de l’Université d’État de Louisiane (Louisiana State University) où il est titulaire de la Chaire Russell Long, directeur du Centre de droit civil, fondateur et rédacteur en chef du Journal of Civil Law Studies. Anciennement professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, il est directeur honoraire de l’Institut de droit comparé Edouard Lambert.

Michel Séjean est maître de conférences en droit privé à l’Université de Paris 2 Panthéon-Assas, traducteur diplômé de l’Institut supérieur d’interprétation et de traduction, et chercheur invité au Centre de droit civil de l’Université d’État de Louisiane (Louisiana State University).