JUGES ET JUGEMENTS: L'EUROPE PLURIELLE Agrandir l'image

Livre - Juges et jugements : L'Europe plurielle

ISBN 2-908199-14-9

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Collection « Colloques »

Volume 1

JUGES ET JUGEMENTS : L'EUROPE PLURIELLE

L’ÉLABORATION DE LA DÉCISION DE JUSTICE EN DROIT COMPARÉ

Novembre 1998 - 111 pages

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« Juges et jugements : l’Europe plurielle » reprend les actes du Colloque sur l’élaboration de la décision de justice en droit comparé, organisé par l’Institut de droit comparé de Paris et l’École nationale de la magistrature, les 5 et 6 mai 1997, à l’École nationale de la magistrature à Paris.
Des juristes allemands, anglais, italiens et français exposent comment, dans chacun de leurs pays, le juge réunit les éléments de fait, prend sa décision et la rédige.
Ces études permettent donc d’appréhender, dans les principaux pays d’Europe, le processus de fabrication du droit par le juge.
Leur côté spontané, né de leur présentation orale, a été volontairement maintenu, parce qu’il relève, mieux que de longs discours, les différences fondamentales mais aussi les accords essentiels.

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